AccueilMentions légales

Mentions legales

 

Identité

 

Le site internet charlantoine.fr est exploité par la société CHARL’ANTOINE DEMENAGEMENTS ET LOGISTIQUE, société à responsabilité limitée de droit français au capital social de EUR 30 489,80, dont le siège social se situe au 13 rue Branly ZI Sud, 67500 Haguenau, France immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Strasbourg sous le numéro RCS 401 660 238.

Responsable du site : Seegmuller Jean-Charles

Directeur de la publication : Seegmuller Jean-Charles

SIREN : 401 660 238


Informations générales

 

Les dispositions suivantes constituent un accord contractuel entre l’internaute et CHARL’ANTOINE.

Ainsi, par l’accès, la navigation ou l’utilisation du Site internet charlantoine.fr, l’internaute reconnaît avoir pris connaissance des présentes dispositions et accepte d’y être soumis.

De même l’internaute accepte de se soumettre et conformer aux législations et ré-glementations applicables au site internet et à son contenu.

CHARL’ANTOINE se réserve le droit exclusif de modifier les présentes mentions lé-gales ou toute autre information figurant sur le site charlantoine.fr mais aussi d’apporter des améliorations ou des modifications au contenu du site, à tout moment et sans préavis.


Contact

 

Notre service de relation client est joignable depuis le formulaire de contact ou par téléphone au 03 88 67 11 51 du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h.


Hébergement du site

 

L’hébergement du Site est assuré par la société SDV.

Adresse : 15 rue de la Nuée-bleue, 67000 Strasbourg

Numéro de téléphone : 03 88 75 80 50


Formulaires

 

Les questions suivies d’un (*) ont un caractère obligatoire. En l’absence des réponses requises, nous ne serons pas en mesure de traiter votre demande.


Propriété intellectuelle

 

Le site internet charlantoine.fr est une œuvre de l’esprit protégé par la loi. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies, données et présentations sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle.

La société CHARL’ANTOINE vous accorde un droit de licence limité, non-exclusif, révocable, sans droit de sous licencier sur le contenu du site et ce, pour les simples accès, navigation et utilisation liés au site.

Cette licence ne vous accorde aucun droit, en particulier d’exploitation commerciale de ces contenus.

Dès lors toute utilisation, reproduction, représentation, diffusion, adaptation, exploitation à titre onéreux ou gratuit, est constitutive de l’infraction de contrefaçon ; réprimée pénalement et civilement. Cela sous réserve d’accord express et préalable des ayants droits.

Cette interdiction concerne : les pages, les textes, images, données, dessins, graphique, photo et bandes sonores, codes sources, plan, disposition des matières, structure ou contenu des bases de données ou tout autre élément du site.


Données personnelles

 

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 et aux dispositions du Règlement général sur la protection des données du 25 mai 2018, CHARL’ANTOINE s’engage à respecter une politique de protection des données personnelles.

Pour obtenir davantage d’informations relatives aux obligations auxquelles nous sommes soumis et aux droits dont vous êtes titulaires, nous vous remercions de bien vouloir consulter notre page : Politique de confidentialité


Responsabilité

 

CHARL’ANTOINE se réserve le droit de corriger et de modifier le contenu du texte sans préavis et à tout moment.

Nous déclinons toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission relative aux informations disponibles sur le site. Il vous est cependant possible de nous faire part de vos éventuelles remarques concernant les trois critères susmentionnés pour que ne puissions procéder à des correctifs.

Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages résultant d’une modification des informations figurant sur le site, causés par une éventuelle manipulation frauduleuse d’une tierce personne et pour tous dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquence, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Il est rappelé en toutes occasions que le fait d’accéder ou de se maintenir de façon frauduleuse dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un système informatique ou d’en modifier frauduleusement les données est passible de sanctions pénales.

CHARL’ANTOINE s’engage à ne pas mettre en ligne de contenu ou d’information illicite au regard de la loi.


Cookies

 

Le site internet charlantoine.fr utilise des cookies destinés, notamment, à son bon fonctionnement et à la fourniture d’un service optimal.

Pour en savoir plus sur notre politique de gestion des cookies, merci de bien vouloir vous rendre sur notre page dédiée : Politique de Cookies.